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Instruction pour procéder à la confection du catalogue de chacune des bibliothèques sur lesquelles les Directoires ont dû ou doivent incessamment apposer les scellés.— Paris: Imprimerie nationale, 1791. Более поздний вариант: Le précis de l'instruction de 15 mai 1791 // France. Convention nationale. Procés-verbaux du Comité d'instruction publique de l'Assamblée Legislative/ Publ. et annot. par M.J. Guillaume.— Paris: Imprimerie nationale, 1894.— Vol. 2.

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